PLIE INTERCOMMUNAL ENSEMBLE VERS L'EMPLOI
Mentions légales
Éditeur du site :
ASSOCIATION PLIE INTERCOMMUNAL "ENSEMBLE VERS L'EMPLOI"
4 bis Boulevard Crété - 91100 CORBEIL-ESSONNES
Tél : 01.69.22.10.55
Fax : 01.60.89.53.24
Siren : 488.409.798 - Nace : 8899B
Courriel : [email protected]
Responsable de la publication :
Monsieur Djamal CHERAD - Directeur
Tél : 01.69.22.10.55
Courriel : [email protected]
Hébergement :
Vistaprint B.V.
Hudsonweg 8
5928 LW Venlo - Pays-Bas
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Limburg-Noord sous le numéro 12051083.
N° identifiant TVA en France : FR38451225999
Tél : (+33) 01 74 18 02 58
Courriel : [email protected]
Réalisation du site : (Support Vistaprint)
PLIE INTERCOMMUNAL "ENSEMBLE VERS L'EMPLOI"
4 bis Boulevard Crété
91100 CORBEIL-ESSONNES
Tél : 01.69.22.10.55
Propriété Intellectuelle :
L’ensemble des textes, mises en page, visuels, photographies, graphismes, icônes… contenus dans les pages de ce site sont la propriété exclusive du "PLIE INTERCOMMUNAL "ENSEMBLE VERS L'EMPLOI" .
En application de la loi du 11 mars 1957 sur les droits d’auteur et du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle à usage collectif, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite du "PLIE INTERCOMMUNAL "ENSEMBLE VERS L'EMPLOI" .
Toute infraction à ce droit d’auteur constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Malgré tout le soin apporté à la rédaction des textes et à la publication des photographies, il se peut que des erreurs subsistent dans les informations présentées sur ce site. Nous invitons les utilisateurs à procéder à toutes vérifications utiles. En aucun cas la responsabilité du "PLIE INTERCOMMUNAL "ENSEMBLE VERS L'EMPLOI" ne saurait être engagée.
En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au "PLIE INTERCOMMUNAL "ENSEMBLE VERS L'EMPLOI" .